ArcGIS REST Services Directory Login
JSON

Legend (Public/ZONES_ACTIVITES_PUBLIC)

Nouvelles reference points adresses (107)
Reference points adresses (106)
Non renseigne Non renseigne
Valide Valide
Non valide Non valide
Entretien voirie communautaire (159)
<Nul> <Nul>
1997 1997
1998 1998
1999 1999
2000 2000
2001 2001
2002 2002
2003 2003
2004 2004
2005 2005
2006 2006
2007 2007
2008 2008
2009 2009
2010 2010
2011 2011
2012 2012
2013 2013
2014 2014
2015 2015
2016 2016
2017 2017
2018 2018
2019 2019
2020 2020
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Voirie communautaire (158)
Voie de circulation Voie de circulation
Parking Parking
Chemin de service Chemin de service
Cheminement doux Cheminement doux
Routes IGN (104)
espaces_verts_agglo (154)
Secteurs d'intervention pour entretien de la voirie (150)
Zone d'activité (153)
En projet En projet
Complete Complete
Avec foncier disponible Avec foncier disponible
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Projet vente (102)
v_lot_prix (155)
Non renseigné Non renseigné
Disponible Disponible
Réservé Réservé
Vendu Vendu
Equipement de zone (156)
v_lot_jointure (162)
Disponible Disponible
Réservé Réservé
Vendu Vendu
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Lots vendus (99)
- -
Disponible Disponible
Réservé Réservé
Vendu Vendu
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
ZAE limites de zones (93)
Assiettes ponctuelles (14)
Générateurs ponctuels (15)
AC1_C_Monuments historiques classés AC1_C_Monuments historiques classés
AC1_I_Monuments historiques inscrits AC1_I_Monuments historiques inscrits
PT1 - Télécommunications - Protection contre les perturbations électromagnétiques PT1 - Télécommunications - Protection contre les perturbations électromagnétiques
Informations ponctuelles (16)
Autre Autre
Site archéologique Site archéologique
Informations ponctuelles CC (17)
Prescriptions ponctuelles (18)
Espace boisé classé Espace boisé classé
Elément de paysage Elément de paysage
Bâtiment agricôle susceptible de changer de destination Bâtiment agricôle susceptible de changer de destination
Autre Autre
Assiettes linéaires (19)
A4 - Servitudes des engins mécaniques en bordure des cours d'eau A4 - Servitudes des engins mécaniques en bordure des cours d'eau
EL11 - Autoroutes, voies express et déviations d'agglomérations EL11 - Autoroutes, voies express et déviations d'agglomérations
EL3 - Halage et marchepied EL3 - Halage et marchepied
EL7 - Alignement EL7 - Alignement
I3 - Etablissement de canalisations de transports de gaz I3 - Etablissement de canalisations de transports de gaz
I4 - Etablissement de canalisations électriques I4 - Etablissement de canalisations électriques
T5 - Aéronautique de dégagement T5 - Aéronautique de dégagement
Générateurs linéaires (20)
A4 - Servitudes des engins mécaniques en bordure des cours d'eau A4 - Servitudes des engins mécaniques en bordure des cours d'eau
EL11 - Autoroutes, voies express et déviations d'agglomérations EL11 - Autoroutes, voies express et déviations d'agglomérations
EL3 - Halage et marchepied EL3 - Halage et marchepied
EL7 - Alignement EL7 - Alignement
I3 - Etablissement de canalisations de transports de gaz I3 - Etablissement de canalisations de transports de gaz
I4 - Etablissement de canalisations électriques I4 - Etablissement de canalisations électriques
T5 - Aéronautique de dégagement T5 - Aéronautique de dégagement
Informations linéaires (21)
Regroupement d'informations Regroupement d'informations
Autre Autre
Informations linéaires CC (22)
Prescriptions linéaires (23)
01 - Espace boisé classés 01 - Espace boisé classés
07 - Elément de paysage 07 - Elément de paysage
11 - Limitation particulière d'implantation de construction 11 - Limitation particulière d'implantation de construction
15 - Limitation d'implantation de construction par rappoprt aux vois 15 - Limitation d'implantation de construction par rappoprt aux vois
18 - Voie, Chemin, Transport public à conserver et à créer 18 - Voie, Chemin, Transport public à conserver et à créer
28 - Conditions de dessertes 28 - Conditions de dessertes
99 - Plantation à réaliser 99 - Plantation à réaliser
Regroupement de prescriptions Regroupement de prescriptions
Assiettes surfaciques (24)
A1 A1
A4 A4
AC1 AC1
AC2 AC2
AC4 AC4
AS1 AS1
EL11 EL11
EL3 EL3
I3 I3
I6 I6
PM1 PM1
PM2 PM2
PT1; PT2 PT1; PT2
T1 T1
temp; zone d temp; zone d
Générateurs surfaciques (25)
A1 A1
A4 A4
AC1 AC1
AC2 AC2
AC4 AC4
AS1 AS1
EL11 EL11
EL3 EL3
I3 I3
I6 I6
PM1 PM1
PM2 PM2
PT1; PT2 PT1; PT2
T1 T1
temp; zone d temp; zone d
Informations surfaciques (26)
Secteur sauvegardé (L313-1 et R123-13 1) Secteur sauvegardé (L313-1 et R123-13 1)
Zone d’aménagement concerté (R123-13 2) Zone d’aménagement concerté (R123-13 2)
Périmètre de droit de préemption urbain (R123-13 4) Périmètre de droit de préemption urbain (R123-13 4)
Zone d’aménagement différé (R123-13 4) Zone d’aménagement différé (R123-13 4)
Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser (R123-13 7) Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser (R123-13 7)
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 12) Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 12)
Site archéologique Site archéologique
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l’intérêt écologique qu’ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières… (L146-6 et R146-1) Espaces et milieux à préserver, en fonction de l’intérêt écologique qu’ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières… (L146-6 et R146-1)
Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (R 123-14 3) Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (R 123-14 3)
Autre Autre
Regroupement informations Regroupement informations
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Informations surfaciques CC (27)
Prescriptions surfaciques (28)
Espace boisé classé Espace boisé classé
Secteur avec limitation de la constructibilité pour des raisons de nuisances ou de risques Secteur avec limitation de la constructibilité pour des raisons de nuisances ou de risques
Emplacement réservé Emplacement réservé
Elément de paysage à protéger Elément de paysage à protéger
Orientations d'aménagements Orientations d'aménagements
25 25
Regroupement Prescription; 15; Regroupement Prescription; 15;
Autre Autre
Secteurs CC (29)
01 - ouvert à la construction 01 - ouvert à la construction
02 - réservé aux activités 02 - réservé aux activités
03 - construction non autorisée 03 - construction non autorisée
Zones à vocation économique (109)
Zonages (30)
UA UA
UR; Us UR; Us
UB UB
UE UE
UH UH
UL UL
U-OAPR U-OAPR
AUH AUH
AUE AUE
AUL AUL
AU-OAPR AU-OAPR
A A
Ap Ap
Ah Ah
N N
Nh Nh
Np Np
Etiquettes arrets TUL au 20180108 (78)
Arrets TUL au 20180108 (77)
Archeo Entites archeologiques (74)
Habillage ponctuel (13)
Point Géodésique Borné Point Géodésique Borné
Point Géodésique Non Borné Point Géodésique Non Borné
Point de triangulation borné Point de triangulation borné
Point de triangulation non borné Point de triangulation non borné
Point de polygonation borné Point de polygonation borné
Point de polygonation repéré Point de polygonation repéré
Repère du NGF Repère du NGF
Borne du NGF Borne du NGF
Repère de nivellement MRL Repère de nivellement MRL
Autre repère de nivellement Autre repère de nivellement
Borne Commune Borne Commune
Point coté Point coté
Détail topographique Détail topographique
Flèche droite (1) Flèche droite (1)
Flèche courbe (2-3) Flèche courbe (2-3)
Mur mitoyen Mur mitoyen
Mut non mitoyen Mut non mitoyen
Fossé mitoyen Fossé mitoyen
Fossé non mitoyen Fossé non mitoyen
Clôture mitoyenne Clôture mitoyenne
Clôture non mitoyenne Clôture non mitoyenne
Haie mitoyenne Haie mitoyenne
Haie non mitoyenne Haie non mitoyenne
Sncf Sncf
Pylone Pylone
Borne propriétaire Borne propriétaire
Courbes de niveau (73)
Habillage linéaire (12)
Symbole d'église Symbole d'église
Symbole de mosquée Symbole de mosquée
Symbole de synagogue Symbole de synagogue
Limite d'état Limite d'état
Limite de département Limite de département
Amorce de limite de commune Amorce de limite de commune
Chemin Chemin
Amorce de voie Amorce de voie
Trottoirs, sentiers Trottoirs, sentiers
Gazoduc ou oléoduc Gazoduc ou oléoduc
Aqueduc Aqueduc
Téléphérique Téléphérique
Ligne de transport de force Ligne de transport de force
Rail de chemin de fer Rail de chemin de fer
Flêche rattachement Flêche rattachement
Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs
Parking, terrasse Parking, terrasse
Divers Divers
Axe de Voie Publique Axe de Voie Publique
Renvois de parcelle (11)
Num PROFIL (42)
PROFIL (43)
ZONES_REGLEMENTAIRES (44)
Périmètre Centre urbain Périmètre Centre urbain
Périmètre Q100 Périmètre Q100
Zone bleue : Construction nouvelle autorisée sous condition Zone bleue : Construction nouvelle autorisée sous condition
Zone bleue hachurée : Construction nouvelle autorisée sous condition, excepté si des travaux sont réalisés sur les réseaux mis en cause Zone bleue hachurée : Construction nouvelle autorisée sous condition, excepté si des travaux sont réalisés sur les réseaux mis en cause
Zone jaune : Construction nouvelle interdite à l’exception des travaux visés par la disposition 1-1 du PGRI du bassin Loire-Bretagne Zone jaune : Construction nouvelle interdite à l’exception des travaux visés par la disposition 1-1 du PGRI du bassin Loire-Bretagne
Zone rouge : Construction nouvelle interdite à l’exception des constructions ou aménagements nécessitant la proximité immédiate du cours d’eau Zone rouge : Construction nouvelle interdite à l’exception des constructions ou aménagements nécessitant la proximité immédiate du cours d’eau
Zone rouge hachurée : Construction nouvelle interdite, excepté si des travaux sont réalisés sur les réseaux mis en cause Zone rouge hachurée : Construction nouvelle interdite, excepté si des travaux sont réalisés sur les réseaux mis en cause
ALEAS (45)
Inondation - Aléa faible Inondation - Aléa faible
Inondation - Aléa modéré Inondation - Aléa modéré
Inondation - Aléa fort Inondation - Aléa fort
Inondation - Aléa très fort Inondation - Aléa très fort
ENJEUX (46)
Espace urbanisé - Habitat dense Espace urbanisé - Habitat dense
Espace urbanisé - habitat peu dense Espace urbanisé - habitat peu dense
Etablissement de soins Etablissement de soins
Etablissement de culte Etablissement de culte
Etablissements d'enseignement, Clonies de vacances Etablissements d'enseignement, Clonies de vacances
Administration, banques, bureaux Administration, banques, bureaux
Etablissements sportifs couverts Etablissements sportifs couverts
Musées Musées
Zone d'activité industrielle Zone d'activité industrielle
Zone d'activité commerciale Zone d'activité commerciale
Zone agricole, ostréicole, lytiliculture, élevage, pisciculture Zone agricole, ostréicole, lytiliculture, élevage, pisciculture
Espace ouvert recevant du public - tourisme Espace ouvert recevant du public - tourisme
Espace ouvert recevant du public - parking Espace ouvert recevant du public - parking
Equipement d'intérêt général - station de traitement, lagunage Equipement d'intérêt général - station de traitement, lagunage
Monument inscrit ou classé au répertoire Monument historique Monument inscrit ou classé au répertoire Monument historique
Autre Autre
SERVITUDE_AVAP_ZONAGE (37)
PA PA
PB PB
PE PE
PN PN
PN1 PN1
PNm PNm
SERVITUDE_AVAP_PCT (38)
SERVITUDE_AVAP_LIN (39)
Cône de visibilité Cône de visibilité
HAUTEUR EGOUT A 11 METRES, R+3 HAUTEUR EGOUT A 11 METRES, R+3
HAUTEUR EGOUT A 13 METRES, R+4 HAUTEUR EGOUT A 13 METRES, R+4
HAUTEUR EGOUT A 15 METRES, R+5 HAUTEUR EGOUT A 15 METRES, R+5
HAUTEUR EGOUT A 18 METRES, R+6 HAUTEUR EGOUT A 18 METRES, R+6
HAUTEUR EGOUT A 7 METRES, R+1 HAUTEUR EGOUT A 7 METRES, R+1
HAUTEUR EGOUT A 9 METRES, R+2 HAUTEUR EGOUT A 9 METRES, R+2
Jardin inconstructible Jardin inconstructible
Mur protégé Mur protégé
Patrimoine hydraulique Patrimoine hydraulique
Voie existante à conserver Voie existante à conserver
SERVITUDE_AVAP_SURF (40)
Périmètre de la protection; Périmètre de la protection Périmètre de la protection; Périmètre de la protection
Patrimoine accompagnement Patrimoine accompagnement
Patrimoine exceptionnel Patrimoine exceptionnel
Patrimoine remarquable Patrimoine remarquable
Monument historique inscrit Monument historique inscrit
Monument historique classé Monument historique classé
Petit patrimoine urbain Petit patrimoine urbain
Espaces boisés protégés Espaces boisés protégés
Jardin à préserver Jardin à préserver
Haie protégée Haie protégée
Mail arbres alignés Mail arbres alignés
Patrimoine hydraulique Patrimoine hydraulique
Sol protégé Sol protégé
Zone non aedificandi Zone non aedificandi
Cantons (10)
Plans d'eau (9)
Habillage surfacique (8)
Limites ne formant pas parcelles Limites ne formant pas parcelles
Parapet Parapet
Etang, Lac Etang, Lac
Cimetière Cimetière
Cimetière israélite Cimetière israélite
Cimetière musulman Cimetière musulman
Piscine Piscine
Divers Divers
Cours d'eau Cours d'eau
Voie Privée Voie Privée
Communes (7)
Lieudits (6)
Sections (5)
Unités foncières (4)
Parcelles (3)
Parcelles (contour) (2)
Subdivisions fiscales (1)
Bâtiments (0)
Dur Dur
Léger Léger
EL7 (110)
EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques
I3, I4 (111)
I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz
I4 - Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d'électricité I4 - Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d'électricité
I1 (112)
I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l'urbanisation autour des canalisations de transport de gaz I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l'urbanisation autour des canalisations de transport de gaz
EL3, EL11, A4, AC2 et AS1 (113)
EL3 - Servitude de halage et de marchepied EL3 - Servitude de halage et de marchepied
A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
AC2 - Servitude relative aux sites inscrits et classés AC2 - Servitude relative aux sites inscrits et classés
AS1 - Périmètre de protection des points de prélèvement d'eaèu destinés à collectivité humaine AS1 - Périmètre de protection des points de prélèvement d'eaèu destinés à collectivité humaine
EL11 - Servitude relative aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et des déviations autoroutes, routes express et des déviations autoroutes, routes express et des déviations d'agglomération EL11 - Servitude relative aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et des déviations autoroutes, routes express et des déviations autoroutes, routes express et des déviations d'agglomération
T1 (114)
T1 - Servitude relative aux voies ferrées T1 - Servitude relative aux voies ferrées
AC1 et AC4 (115)
AC1 - Mesures de protection des abords des monuments historiques AC1 - Mesures de protection des abords des monuments historiques
AC4 - Sites patrimoniaux remarquables AC4 - Sites patrimoniaux remarquables
PM1, PM2 (116)
PM1 - plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRI, PPRMT) PM1 - plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRI, PPRMT)
PM2 - Servitude relative aux installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique PM2 - Servitude relative aux installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique
PT1, PT2 et T5 (117)
PT1; PT2 - Servitude de protection des centres de réception radioélectriques PT1; PT2 - Servitude de protection des centres de réception radioélectriques
T5 - Servitude aéronautique de dégagement T5 - Servitude aéronautique de dégagement
PRESC_SURF_OAP (118)
Périmètres d'OAP Périmètres d'OAP
PRESC_SURF_Eléments du patrimoine bâti (152)
07-00: Eléments patrimoine bâti et paysager à protéger 07-00: Eléments patrimoine bâti et paysager à protéger
07-01: Element patrimoine bâti - inventaire KARGO 07-01: Element patrimoine bâti - inventaire KARGO
07-05: Element paysager à protéger 07-05: Element paysager à protéger
PRESC_SURF_02 général (151)
02 - général 02 - général
Zone non aedificandi Zone non aedificandi
PRESC_SURF_Emplacements réservés (121)
PRESC_SURF_Autres (122)
Espaces boisés classés à conserver (L113-1 du CU) Espaces boisés classés à conserver (L113-1 du CU)
Espaces boisés à préserver au sens de l'article L.123.1-5 7° du Code de l'Urbanisme Espaces boisés à préserver au sens de l'article L.123.1-5 7° du Code de l'Urbanisme
Espaces paysagers à préserver (L151-23 du CU al.1) - Bois Espaces paysagers à préserver (L151-23 du CU al.1) - Bois
Espaces paysagers à préserver (L151-23 du CU al.1) - Parcs et jardins Espaces paysagers à préserver (L151-23 du CU al.1) - Parcs et jardins
Elément du paysage protégé au titre de l'article L. 123-1 7 Elément du paysage protégé au titre de l'article L. 123-1 7
Cône de vue à préserver Cône de vue à préserver
Plantations à réaliser Plantations à réaliser
STECAL STECAL
Bâtiment susceptible de changer de destination au titre du L. 151-13 du Code de l'urbanisme Bâtiment susceptible de changer de destination au titre du L. 151-13 du Code de l'urbanisme
Secteurs de continuités écologiques des cours d'eau Secteurs de continuités écologiques des cours d'eau
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine au titre de l'article L. 151-23 al.2 du Code de l'urbanisme Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine au titre de l'article L. 151-23 al.2 du Code de l'urbanisme
Terrains cultivés non-bâti à protéger en zone urbaine (L151-23 al.2) Terrains cultivés non-bâti à protéger en zone urbaine (L151-23 al.2)
Terrains à vocation d'habitat dédié à la sédentarisation des gens du voyage Terrains à vocation d'habitat dédié à la sédentarisation des gens du voyage
Zone non aedificandi Zone non aedificandi
Zones humides Code de l’environnement et zones humides fonctionnelles à protéger; Zones humides identifiées au titre de l"article L.121 Zones humides Code de l’environnement et zones humides fonctionnelles à protéger; Zones humides identifiées au titre de l"article L.121
INFO_Lotissement (123)
INFO_Zones de bruit liées aux infrastructures de transport terrestre (124)
INFO_Sites archéologiques (125)
INFO_SURF_PPRI (126)
PPRI - Protection forte PPRI - Protection forte
PPRI - Protection moyenne PPRI - Protection moyenne
Atlas des zones inondables - Lit mineur Atlas des zones inondables - Lit mineur
Atlas des zones inondables - Lit moyen Atlas des zones inondables - Lit moyen
Atlas des zones inondables - Lit majeur Atlas des zones inondables - Lit majeur
Atlas des zones inondables - Lit majeur exceptionnel Atlas des zones inondables - Lit majeur exceptionnel
Atlas des zones inondables - Plan d'eau Atlas des zones inondables - Plan d'eau
Atlas des zones inondables - Zone de grand écoulement Atlas des zones inondables - Zone de grand écoulement
Atlas des zones inondables - Zone de stockage Atlas des zones inondables - Zone de stockage
Atlas des zones inondables - ZONE INONDABLE MAXIMALE CONNUE 1995 Atlas des zones inondables - ZONE INONDABLE MAXIMALE CONNUE 1995
INFO_SURF_Autres (127)
02 - Périmètre ZAC 02 - Périmètre ZAC
05 -Périmètre ZAD 05 -Périmètre ZAD
08 - Bois et forêts soumis au régime forestier 08 - Bois et forêts soumis au régime forestier
10 - Limite carrière et aménagement en périphérie de carrière; Merlons 10 - Limite carrière et aménagement en périphérie de carrière; Merlons
13 - Secteur PAE 13 - Secteur PAE
13 - Secteur de réaménagement de centre ville 13 - Secteur de réaménagement de centre ville
19 - Secteur relevant assainissement collectif / non collectif 19 - Secteur relevant assainissement collectif / non collectif
27 - Plan d'exposition au bruit de l'aérofrome Laval-Entrammes 27 - Plan d'exposition au bruit de l'aérofrome Laval-Entrammes
99 - Ancien site industriel ou activité de service susceptible avoir été pollué (source BASIAS) 99 - Ancien site industriel ou activité de service susceptible avoir été pollué (source BASIAS)
INFO_RLPI (128)
ZP1LA ZP1LA
ZP1 et ZP1L ZP1 et ZP1L
ZP2 et ZP2L ZP2 et ZP2L
ZP3 et ZP3L ZP3 et ZP3L
ZP4 et ZP4L ZP4 et ZP4L
Tampons entrées de ville - 100m Tampons entrées de ville - 100m
Tampons ronds-points et carrefours - 50m Tampons ronds-points et carrefours - 50m
Limites d'agglomération Limites d'agglomération
Diagnostique éclairage public 2011 (157)
Armoire Armoire
1 1
2 2
3 3
4 4
5 5
6 6
7 7
8 8
9 9
10 10
11 11
12 12
13 13
14 14
15 15
16 16
17 17
18 18
19 19
20 20
21 21
22 22
23 23
24 24
25 25
26 26
27 27
28 28
29 29
30 30
31 31
32 32
33 33
34 34
35 35
36 36
37 37
38 38
39 39
40 40
41 41
42 42
43 43
44 44
45 45
46 46
47 47
48 48
49 49
50 50
51 51
52 52
53 53
54 54
55 55
56 56
57 57
58 58
59 59
60 60
61 61
62 62
63 63
64 64
65 65
66 66
67 67
68 68
69 69
70 70
71 71
72 72
73 73
74 74
75 75
76 76
77 77
78 78
79 79
80 80
81 81
82 82
83 83
84 84
85 85
86 86
87 87
88 88
89 89
90 90
91 91
92 92
93 93
94 94
95 95
96 96
97 97
Bassins Eaux Pluviales (160)
Agglo Agglo
Communes Communes
Entreprises (163)